l'actualité
25/11/2019 informations
Le Centre sportif Sous-Moulin lance son traditionnel appel en vue de l’attribution du Mérite Sportif des Trois-Chêne 2019. Si vous avez connaissance d’un exploit, d’une performance remarquable ou de tout autre succès ou activité à relever, nous vous invitons à soumettre vos proposition à la commission Mérite Sportif, chargée de les examiner. Les candidatures doivent […]
Formulaires & Règlements
Formulaires
- demande d’autorisation simplifiée de pose de panneau
- demande d’autorisation d’emploi d’un procédé de réclame
- demande d’autorisation pour pose de banderole
- demande d’autorisation pour pose de caveau
- demande d’autorisation pour pose de monument
- commande de container pour déchets de jardin
- demande d’autorisation pour travaux/occupation du domaine public communal
- demande d’autorisation pour l’installation d’un stand
- demande d’autorisation d’établissement d’une terrasse
- demande de subvention au titre de l’aide sociale
- demande de subvention au titre de l’aide humanitaire
- demande de subvention action pour la jeunesse
- demande d’emploi
- demande de logements communaux
- formulaire de rectification des données pour la redevance radio/TV
- nouveau contribuable – personnes morales
- nouveau contribuable – société de personnes