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Résolutions
Communaux d'Ambilly - 5 octobre 2010
DA-10-22 - Préavis plan localisé de quartier N29743-537-512
RM-10-02 - Résolution en cas de non respect des conditions
RM-10-03 - Résolution répartition type de logements
Communaux d'Ambilly - 22 février 2005
RA-05-01 - principes d'aménagement du territoire
RA-05-02 - nombre d'habitants et densité
DA-05-17 - préavis défavorable au projet de loi
Dernière mise à jour: mer. 08 juin 2011
